L’image de rêve que renvoie la plaisance dissimule de nombreuses réalités ignorées par le grand public. Il faut par exemple gérer des différends engendrés par les contrats, trouver une place disponible au port toute l’année, etc. Les litiges relatifs à la plaisance ont la capacité de ruiner une expérience dont tout le monde rêve pourtant. En plus de ne pas y prendre du plaisir, vous devez payer des frais conséquents. Ces pièges juridiques sont heureusement évitables avec un bon accompagnement.
Les contestations courantes
Il faut reconnaitre que plusieurs types de litiges existent dans le secteur de la plaisance. Tous n’ont pas des répercussions identiques. Les conflits engendrés par la copropriété de navires et les espaces au port arrivent en premières places. Ils sont souvent la conséquence du morcellement des coûts d’achat ou d’entretien par certains passionnés. Les différends ne tardent pas à en découler, puisque les accords ne sont pas marqués par écrit.
L’intervention de Marty Legal – avocat pour affréteurs et armateurs peut éviter ces situations. D’autres problèmes sont causés dans la plaisance par les accidents maritimes. Cela soulève des questions à propos des responsabilités engagées dans ces cas. Le chef de bord et le propriétaire du bateau sont désignés comme les coupables dans la majorité des cas. Il existe des exclusions, mais l’intervention d’un avocat en droit maritime et de la plaisance sera d’une grande utilité.
Le rôle préventif d’un avocat spécialisé
Il ne sert à rien d’attendre d’être dans une situation conflictuelle avant de consulter un avocat en droit maritime. En général, sa marge de manœuvre est limitée. L’idéal serait de le solliciter en amont afin de procéder à la rédaction, et la relecture d’une convention de copropriété. Il effectuera également le contrôle des clauses définies par l’assureur. L’expertise de la place de port peut être intégrée dans les missions à lui confier.
Jouer la carte de la prévention est le meilleur conseil à appliquer dans le domaine de la plaisance. Vous serez ainsi à l’abri des procédures judiciaires onéreuses. L’expertise de l’avocat en droit de la plaisance et droit maritime sera aussi utile pour préserver les liens entre les parties.